Chargement

Chargement...
Conditions d'utilisation - SIEDS-direct

Conditions d'utilisation

Droits de reproduction concernant SIEDS-direct (Répertoire international des chercheurs dix-huitiémistes)

S'applique à tous les textes, images, systèmes et structures présents sur ce site.

IL EST INTERDIT D'UTILISER UN TEXTE, IMAGE, SYSTÈME OU STRUCTURE EN PARTIE OU DANS SA TOTALITÉ SANS L'ACCORD ÉCRIT DE LA SIEDS.

LES DROITS DE REPRODUCTION DES DONNÉES sous une forme imprimable appartiennent à la SIEDS.

L'utilisation des données à des fins commerciales est strictement interdite.

Il est cependant confirmé que l'utilisation loyale des données (« fair dealing », tel qu'il est défini par les articles 29 et 30 du Copyright Designs and Patent Act 1988) ne constituera pas une infraction aux droits de reproduction détenus par la SIEDS.